Au Japon, la garde partagée est un combat

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Mise à jour du 2 août : La traduction en japonais de cet article est disponible ICI.

« Il y a deux ans, alors que j’étais au travail, mon épouse a quitté la maison avec notre fils de 1 an et 9 mois. La dernière fois que j’ai vu mon enfant, c’était en janvier, pendant une heure. » Comme ce Japonais désireux de conserver l’anonymat, quelque 166 000 parents, japonais ou étrangers, sont chaque année privés du droit de voir leur(s) enfant(s) après une séparation. En cause : une justice qui fonctionne encore sur des principes d’organisation familiale hérités de l’ère Meiji (1868-1912), qui ne reconnaît ni le droit de visite ni le partage de l’autorité parentale et ne considère pas l’enlèvement d’enfant par l’un des parents comme un crime.
« Dans la situation juridique actuelle du Japon, le parent le plus prompt à emmener les enfants avec lui en obtient la garde », explique, dans un document sur le droit parental au Japon, Richard Delrieu, professeur à l’université Kyoto-Sangyo, lui-même privé de son enfant et président de l’association SOS Parents Japan. « Le kidnapping est toléré par le tribunal, ajoute-t-il. Après six mois de résidence des enfants à leur nouveau domicile, le parent kidnappeur prend un avantage juridique sur l’autre parent, déterminant pour l’attribution de la garde. »
La pratique est si ancrée qu’elle dépasse parfois le cadre du couple. « Ma femme a succombé à un cancer il y a deux ans, se souvient Paul Wong, un Américain. Depuis, ma fille vit chez mes ex-beaux-parents. Quand j’ai essayé de la récupérer, ils m’ont attaqué en justice. » Le tribunal s’est prononcé en faveur des beaux-parents, et M. Wong s’est vu privé de son droit parental.
Ces privations concernent parfois des mères. Masako Aeko ne sait pas où habitent son ex-mari et son fils de 13 ans, rentrés au Japon après un divorce – assorti d’une garde partagée – réglé devant la justice au Canada, où la famille résidait.
Mais dans 80 % des cas, c’est le père qui perd tout contact avec son ou ses enfants. Une situation vécue par Steven Christie, un Américain séparé – mais non divorcé – de sa femme japonaise et qui n’a pas vu son fils depuis trois ans hors des tribunaux. « J’ai pu passer une heure avec lui dans une salle du tribunal des affaires familiales de Tokyo, sous vidéosurveillance, raconte-t-il. Je n’avais pas le droit de poser de questions. Si je l’avais fait, mon fils avait pour instruction de ne pas répondre et l’entretien aurait été interrompu. »
Ces situations, où sont contredits les devoirs élémentaires du mariage (vie commune et assistance mutuelle) et où l’abandon de domicile avec un enfant n’est pas considéré comme un enlèvement, témoignent du vide juridique existant au Japon. « Le problème est que la loi sur la famille est conçue pour respecter l’autonomie du foyer, explique l’avocat et professeur de droit Takao Tanase. Le droit n’interfère pas dans les affaires du foyer. »
La question de la garde doit faire l’objet de négociations entre les deux époux. Si un accord est impossible, le tribunal devient l’ultime recours. Mais il fonde ses décisions sur le principe – inscrit, lui, dans le droit japonais – d’un seul parent détenteur de l’autorité parentale en cas de divorce.
Ce principe est un héritage de l’ère Meiji. « Après 1868, la nouvelle forme légale de la famille a renforcé son aspect patriarcal », écrivait, en 1984, Kenji Tokitsu dans les Cahiers internationaux de sociologie. Elle a été remplacée en 1945 par une « structure égalitaire » restée « en décalage avec la pratique ». Dans ce contexte, l’accent est toujours mis sur la « continuité et le maintien de la famille ». En cas de divorce, l’un des parents sort de la famille, de la « maison » – « uchi », en japonais – et crée, de fait, un deuxième « uchi », sans rapport avec son ancienne maison.
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Le festival de Kagurazaka (Tokyo 2008)

Il fait très chaud à Tokyo! Mais cela n’a pas empêché pas les danseurs de faire leur démonstration endiablée de « awa odori » (阿波踊り) dans le quartier de Kagurazaka hier soir.
Ceux qui ont manqué le spectacle pourront se rattraper ce soir, samedi 26 juillet, entre 19 et 21h.
Voir l’album

Chers Internautes et fidèles de France-Japon.net…

Chers Internautes et fidèles de France-Japon.net,
Votre site préféré a fait l’objet d’attaques répétées depuis l’an dernier par une personne envoyant des affirmations erronées à des milliers de gens, dont de nombreux journalistes et élus. Ce faisant, elle cherche à faire accroire qu’elle est certaine de détenir la vérité.
Que reproche-t-elle à France-Japon.net?
Elle l’accuse d’être un « outil propagandiste de la petite franc-maçonnerie tokyoïte ».
Lorsque nous avons informé cette personne de ses erreurs, elle nous a répondu qu' »il est de notoriété publique que les francs-maçons s’autorisent sans aucun scrupule à mentir au sujet de leur adhésion à la Grande Fraternité ». (sic!)
Ainsi l’auteur de ces mots a-t-il choisi de tourner en rond et de s’enfermer dans un système délirant (correspondant à son état mental?), en nous accusant indirectement d’être franc-maçon ET de mentir (et bien sûr sans apporter la moindre preuve de ce qu’il avance). Quelle facilité de toujours critiquer et répéter la même chose!
Pourquoi répondre à de telles affirmations sans fondement?
Tout simplement parce qu’il nous semble qu’elles peuvent semer le doute dans l’esprit de certaines personnes mal informées et aussi parce que ces attaques répétées nuisent à l’image de notre site.
J’affirme donc ici solennellement que je n’appartiens à aucune loge maçonnique, ni d’ailleurs à aucun syndicat ni parti politique. J’ai beaucoup de respect pour les valeurs qu’ils défendent mais france-japon.net n’est pas « franc-maçon.net » et souhaite être utile à la communauté franco-japonaise en toute indépendance.
J’en profite pour remercier au passage toutes les personnes qui soutiennent notre action depuis le début (il y a déjà dix ans!) et qui continuent régulièrement, à nous manifester leur chaleureux soutien.

Christian Bouthier
webmestre de france-japon.net

Rédaction de brèves en partenariat avec l’ambassade de France

L’association Sciencescope propose la rédaction de brèves en partenariat avec l’Ambassade de France.
Voir l’article complet sur le site de Sciencescope

Procédure pour soumettre une brève
1. Le SST est divisé en trois secteurs ; le rédacteur devra tout d’abord contacter l’interlocuteur correspondant au secteur de sa brève :
* STIC : sciences et technologies de l’information et des communications (informatique, télécommunications, robotique, électronique, mathématiques, 3D, transactions électroniques sécurisées (le paiement électronique / technologies au service des transactions financières, les technologies sans contact (NFC), l’interoprabilité, la sécurisation des changes (cryptages), l’identification (biomtérie), la dématrialisation)). mèl : adjoint.stic@ambafrance-jp.org
* ING : Sciences de l’ingénieur, énergie, environnement (matériaux, physique, chimie, nanotechnologies, énergie, transports, mécanique, optique aéronautique, génie civil…). mèl adjoint.ing@ambafrance-jp.org
* SDV : Sciences de la Vie (biologie, biotechnologies, médecine, pharmacie, agriculture). mèl : adjoint.sdv@ambafrance-jp.org
2. Le collaborateur du SST juge si le thème propos est approprié à la rédaction d’une brève (ceci pour éviter une rédaction inutile), et conseille éventuellement sur le contenu.
3. Une fois le thème validé par le SST, le rédacteur écrit une brève en respectant les critères définis par le SST.
4. La brève est relue par les membres du SST et pourra être modifiée si besoin est, avec l’accord du rédacteur.
5. Une fois validée par tous, la brève sera publie dans le BE suivant. Il est important de réagir très vite, les brèves sont des nouvelles qui doivent être fraîches. L’ensemble peut se faire en une journée.

Rôle de Sciencescope

La brève sera rémunérée à hauteur de 4 000 ¥ via l’Association. Sciencescope ne pouvant rémunérer que les adhérents, les 1 000 ou 2 000 ¥ d’adhésion à l’association (en fonction du statut) seront retenus sur le paiement de la première brève pour les autres.

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Enfants binationaux et respect du droit de visite après un jugement au Japon : une priorité de la Présidence française pour les six prochains mois

Le 2 juillet 2008, la France a présenté ses priorités pour les six prochains mois de la présidence française de l’Union Européenne aux Ambassadeurs et Chefs de mission des 27 pays membres.
De source européenne, en ce qui concerne le Japon, la Présidence française a placé les affaires consulaires en matière de non-présentation d’enfant parmi ses quatre priorités,
La France doit faire face, comme tous les autres pays de l’Union européenne, les Etats-Unis et le Canada, au problème du respect du droit de visite après un jugement de divorce dans le cas d’enfants de couples binationaux en résidence au Japon.
Plus d’une vingtaine de ressortissants français voient actuellement leur droit de visite bafoué malgré un jugement rendu au Japon. Quand bien même ce droit de visite a été légiféré par le juge des affaires familiales, il n’est pas appliqué et la police n’est d’aucun recours, si ce n’est au contraire pour interpeller le parent qui insiste pour le respect de ses droits au titre qu’il trouble l’ordre public.
En l’absence d’un quelconque engagement de l’administration japonaise à résoudre ces problèmes, la Présidence française a invité, selon nos sources européennes, les 27 pays membres de l’Union Européenne à exercer toute pression utile pour convaincre le gouvernement japonais que ce problème peut nuire à l’image du Japon sur la scène internationale.
Source : https://afe-asie-nord.org/?p=294

Arrêtons les séparations de parents et d’enfants !

Les droits de l’enfant au Japon après un divorce (suite)

Deux événements importants pour l’évolution du droit de visite aux enfants suite à un divorce au Japon ont eu lieu à Tokyo les 13 et 14 juillet:
– Une séance de travail des associations de parents privés de droit de visite à leur enfant suite à un divorce ou une séparation suivie d’une manifestation (voir les photos ICI, vidéos bientôt en ligne).
– Une conférence de presse qui s’est tenue au Foreign Correspondents’ Club of Japan sur le même sujet. (photos et vidéos en ligne très prochainement).
La conférence de presse a été suivie de divers articles parus dans la presse asiatique et notamment dans le « Japan Times ».

Extraits (© Japan Times) : Campaigners call for dual custody of children
By MINORU MATSUTANI Staff writer

Foreigners who have divorced their Japanese spouses are often denied access to their children. This is because Article 819 of the Civil Code stipulates that only one of the parents can have parental rights following a divorce, causing family courts to rule against dual custody of children. Thierry Consigny, an elected member of the Assembly for French Overseas Nationals for Japan and North Asia, promised Monday in Tokyoto « raise awareness of the issue among lawmakers, the government and media. »
While he spoke at the Foreign Correspondents’ Club of Japan, Consigny was joined by several foreign and Japanese parents who have been unable to see their children for years after divorce and who spoke of their tragic experiences. Consigny emphasized that this is not just the problem of foreigners, but it is also a Japanese problem. More than 160,000 parents in Japan are unable to meet their children after separation or divorce. More than 10,000 dual citizenship children living in Japan cannot see their foreign parents.
Such situations are seldom observed in Europe, where no laws stipulate that the single parental right is mandatory, or the United Sates, where divorcing parents can choose dual or single parental rights, according to Hiroaki Morita, chairman of Separated Children’s Support, a Tokyo-based nonprofit organization.
Lire la suite sur le site du Japan Times.

« Pourquoi parents et enfants ne peuvent-ils pas se voir après un divorce (au Japon)? »

Entretien avec Jean-Philippe Rousse de l’IFJT


Entretien avec Jean-Philippe Rousse from Christian Bouthier on Vimeo.

Nous vous proposons aujourd’hui un entretien avec Jean-Philippe Rousse, le directeur des cours de l’Institut Franco-Japonais de Tokyo. Il nous parle de sa mission et de l’évolution de l’Institut ces dernières années.
L’IFJT est un lieu magnifique ou se rencontrent et se brassent harmonieusement les cultures japonaise et française et j’invite toutes celles et ceux qui ne connaissent pas encore l’établissement, son magnifique jardin, sa brasserie et sa médiathèque à venir y passer quelques instants.

Voir la vidéo sur l’Institut (© Chocolat) :

坂倉準三の日仏学院 from chocolat on Vimeo.

Voir l’interview de Jean-Philippe Rousse :

Au Japon, le droit parental et les droits de l’enfant sont bafoués

le 11/7/2008 à 16h41 par Gilles CAMPION (AFP)
Copyright 2008 AFP
Le Japon est reconnu par le monde entier comme une grande démocratie développée. Mais derrière cette façade respectable se perpétue un système judiciaire féodal en matière de droit parental et de droits de l’enfant, digne d’une dictature du Tiers-Monde, dénoncent des associations.
Chaque année au Japon, à la suite d’une séparation ou d’un divorce, 166.000 enfants sont coupés, le plus souvent définitivement, d’un de leurs parents, selon des statistiques officielles.
Dans 80% des cas, c’est le père, japonais ou étranger, qui perd tous ses droits sur l’enfant et est en outre condamné à verser des indemnités et une pension alimentaire à la mère.
Car contrairement à ce qui se passe dans les autres pays développés, le droit de visite n’est pas inscrit dans le Code civil japonais et l’enlèvement d’enfant n’est pas considéré comme un crime, bien au contraire.
« Dans le système juridique actuel au Japon, c’est le parent qui sera le plus prompt à emmener les enfants avec lui qui en obtient la garde. C’est la loi de la jungle », explique à l’AFP Richard Delrieu, enseignant français qui a été lui-même privé de son enfant et est membre de l’association Sos Parents Japan.
« Après six mois de résidence forcée des enfants dans leur nouveau domicile, le juge considèrera qu’il vaut mieux ne pas changer à nouveau leur environnement et confiera la garde des enfants à la mère kidnappeuse », ajoute-t-il.
Les enlèvements se pratiquent également à l’étranger et une fois revenu au Japon, le parent kidnappeur n’a rien à craindre de la justice de son pays, car le Japon et la Russie sont les seuls membres du G8 (grands pays industrialisés) à ne pas avoir signé la Convention de La Haye sur les aspects civils des déplacements illicites d’enfants.
La presse japonaise a annoncé une signature pour 2010, mais cette information n’a pas été confirmée par le gouvernement japonais.
« Le ministère de la Justice est partagé sur cette question », souligne Thierry Consigny, conseiller de l’Assemblée des Français de l’Etranger. « Et même si le Japon signait cette convention, il faudrait ensuite changer le Code civil pour qu’elle soit appliquée dans les faits », ajoute-t-il.
Le Japon a ainsi signé en 1994 la Convention de New York sur le droit des enfants à voir les deux parents, mais cela n’a rien changé.
« C’est une hypocrisie, renchérit M. Delrieu. A quoi ça sert de signer des conventions internationales s’il n’y a pas de recours juridique possible? »
En l’absence de conventions d’entraide juridique entre le Japon et d’autres Etats, il est impossible pour un parent étranger de faire reconnaître ses droits parentaux.
Le nombre de cas d’enlèvements portés à la connaissance des consulats d’Europe et d’Amérique du Nord est actuellement de 159, dont 40 aux Etats-Unis, 30 en Grande-Bretagne et 20 en France notamment.
« Ce n’est que la partie visible de l’iceberg », souligne M. Delrieu, ajoutant que beaucoup d’autres pays ne sont pas répertoriés.
D’autres statistiques évoquent le chiffre de 10.000 enfants métis séparés de leur parent étranger.
« Le système parental organisé autour de la +maison+ au sens large est hérité de la période féodale, explique ce professeur qui enseigne à l’université de Kyoto Sangyo (ouest). La famille japonaise peut s’approprier définitivement les enfants en gommant le nom du père, voire en les faisant adopter par un autre membre de la famille, sans qu’il y ait besoin du consentement de l’autre parent. »
Dix-huit associations japonaises de parents privés de leurs enfants se battent, aux côtés de parlementaires japonais, pour réclamer une réforme du Code civil prévoyant un partage de l’autorité parentale et un droit de visite.
Une manifestation, à laquelle s’associeront également les membres de Sos Parents Japan, est prévue dimanche 13 juillet 2008 à Tokyo.

Des difficultés de communication entre l’Ambassade de France et le Quai d’Orsay?

Francis Nizet, un des Conseillers à l’AFE pour l’Asie du Nord cite dans son blog (en date du 15 mai) le Sénateur del Picchia, Vice-Président de la Commission des Affaires Etrangères, qui est intervenu, entre autres, pour dénoncer les mesures de restrictions budgétaires qui pèsent sur la réception du 14 juillet à l’étranger. Voici la partie du texte de son intervention concernant ce point.
« Et à propos d’économies, Monsieur le Ministre, je reviens sur cette idée – cette mauvaise idée – d’économiser sur la réception du 14 juillet dans les ambassades. Monsieur le Ministre, si j’ai bien compris, une circulaire demande aux chefs de postes de réduire le nombre de leurs invités et de les limiter aux personnalités représentatives de la communauté françaises. Le choix de la réception du 14 juillet pour faire des économies me parait difficilement réalisable et pas du tout opportun. Comme vous le savez, la réception donnée ce jour là est pour la plupart de nos ressortissants l’un des rares moments – et pour beaucoup, le seul – qui permet un contact direct avec les agents diplomatiques et consulaires. Le 14 juillet est l’un de ces liens républicains et populaires qui symbolisent au mieux l’unité de la Nation et la convivialité. Comment expliquer alors à ces compatriotes leur exclusion par les ambassadeurs et consuls généraux de la plus grande fête républicaine de l’année ?
Monsieur le Ministre, je vous demande de faire revenir vos services sur une décision qui préoccupe nos ambassadeurs, embarrasse les élus à l’AFE, et perturbe les relations avec la communauté française ».

À l’issue du débat, il s’est entretenu avec Bernard KOUCHNER et son Directeur de Cabinet Philippe ETIENNE pour leur expliquer le « tollé » que provoque cette décision auprès de nos compatriotes sur le terrain.
Le Ministre en a convenu – et devant lui – a donné instruction à son Directeur de Cabinet pour écrire aux ambassadeurs pour rectifier et leur demander de ne pas appliquer la restriction budgétaire sur la réception du 14 juillet, mais de l’étaler sur toute l’année.
Cela devrait donc permettre un déroulement quasi normal de cette réception républicaine traditionnelle et appréciée par nos compatriotes à l’étranger.

Quand on voit la manière dont l’ambassade de France au Japon a organisé le 14 (et le 13!) juillet, on peut légitimement se demander si elle a bien reçu ces instructions… (voir nos articles précédents sur ce sujet). Ou alors peut-être qu’elle a reçu un courriel qui a été classé dans les « indésirables » (« spam »)!

Source : Bernard Kouchner renonce aux restrictions budgétaires sur le 14 juillet à l’étranger
Voir aussi : Le 14 juillet rescapé des restrictions budgétaires sur Français du Monde