Une question sur le divorce un peu différente

[FabienC]

Bonjour tout le monde!
Je vois pas mal de questions sur le divorce au Japon, sur ce site et sur beaucoup d'autres. Mais il s'agit toujours de problèmes de divorces entre un(e) étranger(e) et un(e) japonais(e). Mon problème à moi est un peu différent :

Mon amie japonaise est mariée.

Comme beaucoup de mariages japonais, il n'a de mariage que le nom. Le mari travail à l'étranger ou aux quatre coins du Japon depuis des années et ils ne se voyaient jamais. Comme ils n'ont *aucunes* relation intimes, je n'ai absolument pas hésité à poursuivre ma relation avec mon amie.
Pendant plusieurs mois j'ai essayé de convaincre mon amie de divorcer. Les divorces sont très rares ici et c'est assez mal vu. Et soudain, un évènement a précipité les choses : elle est tombée enceinte (de moi forcement). Elle a donc tout avoué à son mari : qu'elle voyait un autre homme et qu'elle attendait un enfant.

Le mari veut bien divorcer, mais apparemment il va nous demander une compensation financière. Personnellement je trouve ça totalement abject puisque c'est lui qui a abandonné sa femme. Mais apparemment c'est nous qui sommes en tord puisque l'adultère est encore puni ici...

Bref.

Est-ce que quelqu'un a déjà un peu d'expérience avec ça ?
Est-ce que ce genre de situations doit se régler au tribunal ? ou avec un médiateur ?
Est-ce que je dois vraiment payer, où est-ce qu'il y a des recours ? (genre rentrer en France sans rien payer :p)


Edit: Juste pour préciser : j'aime mon amie et je suis très heureux d'être un futur papa
Les choses sont un peu compliquées là, mais je suis content qu'elle divorce !

[Cable]

J'ai déjà vu cette situation.

Vous êtes 100% en tort (du point de vue du droit, au moins). Si le mari vous accorde le divorce, tant mieux pour vous. Si il demande une compensation financière, payez. Si c'est trop cher, négociez par avocat interposé. Si la négociation n'aboutit pas, vous devrez passer par un procès, et vous le perdrez. Il y a de fortes chances que cela vous coûte plus cher que de négocier (frais d'avocat exhorbitant entre autres). Comptez quelques millions de yens si vous négociez...

Rentrer en France sans rien payer, je ne le conseille pas. La France et le Japon ont des accords, et un jugement appliqué au Japon risque fort d'être appliqué en France, en espérant que ça n'aille pas plus loin à cause de votre fuite (à vérifier auprès d'un avocat spécialisé).

Un possible moyen d'échapper à tout ça est qu'elle ne divorce pas, mais qu'elle quitte le domicile conjugal. Il faudrait alors que le mari entreprenne les démarches pour vous attaquer en justice, et c'est prise de tête ces affaires de justice (pour info, il gagnerait à coup sûr, et alors, seulement alors, vous sauriez que c'était finalement un mauvais choix). Il y a des chances qu'il ne le fasse pas si ça le gave...mais alors vraisemblablement il ne divorcera jamais. Sur ce point, tout dépend du caractère du mari, et jusqu'à quel point il cherchera vengeance. Et de toute manière, il faudrait que vous supportiez de vivre dans cette situation. Enfin, consultez un avocat avant de vous lancer dans cette voie. Pour information, même pour la première consultation et même pour ne demander qu'un conseil, vous allez peut-être sentir la facture.

[FabienC]

Je ne comprends pas pas trop comment fonctionne cette compensation... J'ai un peu regardé les lois sur le divorce et ils ne parlent pas de compensation financière. Est-ce que c'est quelque chose qui se négocie dans les divorces à l'amiable ou seulement lorsque le divorce atteint le tribunal ?

Et le fait que son mari n'était jamais là, qu'elle soit enceinte, et va donc avoir besoin d'argent, ça n'attendrit pas un tribunal ?

[Cable]

Est-ce que c'est quelque chose qui se négocie dans les divorces à l'amiable ou seulement lorsque le divorce atteint le tribunal ?

Je dirais "les deux". La situation que j'avais vue n'était même pas allée jusqu'à la première séance du tribunal (c'était en préparation pourtant), j'ignore donc le genre de jugement qui peut en découler...mais c'est logiquement soit un refus d'accorder le divorce (auquel cas cela signifierait qu'ils forceraient la négociation à se faire, et en ce cas le mari serait en position de force pour demander beaucoup plus qu'à l'origine), soit de gros dédommagements. De toute façon, rien de bon à mon avis.

Et dans le meilleur des cas (celui où le tribunal ne ferait que refuser d'accorder le divorce), lui peut vous attaquer en justice pour adultère. Et alors il obtiendra ces fameux dédommagements.

De toute façon, quoi que vous fassiez maintenant, si il veut vraiment vous faire payer, vous devrez payer.

Et le fait que son mari n'était jamais là, qu'elle soit enceinte, et va donc avoir besoin d'argent, ça n'attendrit pas un tribunal ?

Ahahah...NON. Les tribunaux japonais ne sont pas des tendres. Ils suivent la loi à la lettre (c'est en hors-sujet mais j'ignore comment c'est en France. A mon avis c'est pareil). Ce que le mari a fait n'est pas illégal, ce que vous avez fait l'est (à priori...car je ne travaille pas dans le droit). La morale n'a rien à voir là-dedans, c'est une question de droit. Et puis la morale...je ne suis pas sûr (euphémisme) que tout le monde pense que ce soit moral de faire un enfant à une femme mariée, quelques soient les circonstances. Aller au tribunal en espérant attendrir un homme de loi (le juge) avec ça, c'est aimer jouer à la roulette russe. A mon avis.

[Fujijanet]

J'ai pas de reponse constructive pour ce sujet mais juste preciser que ce n'est pas propre au japon mais a quasi tous les pays ou le mariage a une signification juridique (C'est a dire beaucoup beaucoup beaucoup de pays, voir quasi tous) ce serait exactement la meme chose, en France, aux US (la tu payerais rubis surl'ongle au mari)....

Tu es l'intrus dans un mariage, et l'enfant est illegitime d'un point de vue juridique et le mari est trompe.
Je le trouve plutot sympa finalement le mari!

Le mari loin du domicile conjugale au japon fait partie des moeurs et cela ne donne pas droit pour autant a la femme de refaire sa vie avec un autre, elle est mariee.

[bcg]

Bonjour,

Je viens de voir que
"En France, l’adultère n’est plus une faute pénale depuis 1975, mais demeure une faute civile. Il reste cependant la première cause de divorce au titre de l'article 212 du Code civil français qui dispose que « les époux se doivent mutuellement fidélité ». Le divorce sera prononcé lorsque l'infidélité de l'un des conjoints devient une violation grave ou renouvelée des devoirs et obligations du mariage, et rendant intolérable le maintien de la vie commune."
Source : http://fr.wikipedia.org/wiki/Adultère

La page équivalente de Wikipédia Japon dit :
"一般に不倫の代償は非常に大きい。家庭や友人関係を一気に崩壊させる危険をはらみ、経済的・精神的に深刻な打撃を受け、社会的信用はもとより、自身の社会的な基盤すらをも失う可能性がある。不倫は民法第770条の離婚事由に相当し、家庭崩壊の場合は配偶者に訴訟を起こされる事もあり[1]、実子がいる場合は、年齢に関係なく心を激しく傷付けトラウマを植え付けてしまう。子供が心身を激しく傷つけられた場合には不倫をした本人の配偶者からだけでなく、子からも訴訟を起こされることがある。 重婚的内縁関係に於いては、実子を邪魔な存在と感じて児童虐待に及ぶケースも後を絶たない。

関係の解消の際には、今までの関係を暴露すると脅されたり、口止め料や手切れ金を要求される場合もあるため、これらのトラブルも代償とされる。

他方、芸能人などはスキャンダルとしてバッシングを受け、政治家などにいたってはイメージ悪化に繋がり、潔癖な人間からの支持を大幅に失う。ただしお国柄によってはスキャンダルとはならないこともある（フランスは寛容だといわれる）。

政治家、芸能人、著名人やスポーツ選手などの不倫は、これを種にして発行部数や視聴率を伸ばそうとするマスコミ、写真週刊誌やワイドショーなどの絶好の取材・報道対象となり、カメラや取材陣が該当人物を連日連夜追いかけ回す事になる（セックス・スキャンダル）。"
Source : http://ja.wikipedia.org/wiki/%E4%B8%8D%E5%80%AB

Vous remarquerez la première phrase citée :
一般に不倫の代償は非常に大きい。

Et aussi, sur la même page :
"法律上の不倫

法律上、不倫は「不貞行為」（貞操義務の不履行）という。
* 夫婦がお互いに他の異性と性的交渉を持たない義務に反する行為である。
* 一度きりの性的交渉も不貞行為とされるが、離婚理由になるには反復的に不貞行為を行っていることが必要とされる。
* 男女間の密会が性的交渉を伴わない場合は「不貞行為」にはならない。"

[Asane]

Bonjour,

A ma connaissance les tribunaux français sont plus tendres avec les femmes adultères.

J'ai été concernée de plus ou moins près par des histoires de divorce en France (très récentes). Dans un cas (femme française/homme japonais), la femme avait fui le domicile conjugal depuis plusieurs années et avait commis des adultères répétés avant ça (donc obligation de vie commune et de fidélité rompues), sans aucun autre tort de la part du mari que des horaires de boulot abusifs... eh bien elle a quand même touché des indemnités conséquentes. Même histoire dans plusieurs couples franco-français de mon entourage, même conclusion.

Ce que j'en ai retenu : la loi française protège la femme même quand le divorce est prononcé à ses torts (mais on en arrive rarement là car ça prend des années, le mari victime d'adultère finit par craquer et payer). Le divorce pour adultère... n'existe donc plus en pratique, et c'est une avocate qui me l'a dit. On ne se réfère qu'au contrat de mariage, donc, dans la plupart des cas, à la communauté réduite aux acquêts, qui garantit au conjoint le plus "fragile" financièrement la moitié des biens acquis pendant le mariage + une prestation compensatoire à hauteur de la différence de salaire (contrairement au Japon où la séparation de bien s'applique). Et ce, même si la femme n'a pas eu d'enfants. Et ça paraît normal aux juges, aux avocats et aux femmes concernées. Solution : négocier à l'amiable pour payer un peu moins...

On imagine aisément la surprise d'un Japonais qui n'a pas lu son contrat de mariage, le jour où sa femme étrangère demande le divorce et tout son argent avec... Car au Japon, comme vous le dites très justement, celui qui est en tort doit payer, pas celui qui a subi l'adultère ! Sur le plan moral ça paraît normal, mais sur le plan juridique nos deux pays sont vraiment différents.

[GeeBee]

Bonjour,

A ma connaissance les tribunaux français sont plus tendres avec les femmes adultères.

J'ai été concernée de plus ou moins près par des histoires de divorce en France (très récentes). Dans un cas (femme française/homme japonais), la femme avait fui le domicile conjugal depuis plusieurs années et avait commis des adultères répétés avant ça (donc obligation de vie commune et de fidélité rompues), sans aucun autre tort de la part du mari que des horaires de boulot abusifs... eh bien elle a quand même touché des indemnités conséquentes. Même histoire dans plusieurs couples franco-français de mon entourage, même conclusion.

Elle est raide celle-là.
C'est proprement scandaleux, la femme est en tort et c'est elle qui rafle la mise ?
Sur ce point je suis plus pour la loi japonaise : celui qui faute paye.

[G7]

et faire attention sur la paternite de l enfant !!
la loi au japon est toujours que si une femme accouche dans les 300 jours (?) apres le divorce, l enfant est considere comme celui de l ex-mari !
donc dans votre cas, le divorce ne faisant que commencer, l enfant ne naitra pas au dela du terme legal, et sera l enfant de l ex mari !... ou sinon il faudra aller devant le juge avec l ex mari pour qu il dise qu il n est pas le pere et que vous soyez reconnu comme tel !...
bonne chance !!

[FabienC]

et faire attention sur la paternite de l enfant !!
la loi au japon est toujours que si une femme accouche dans les 300 jours (?) apres le divorce, l enfant est considere comme celui de l ex-mari !
donc dans votre cas, le divorce ne faisant que commencer, l enfant ne naitra pas au dela du terme legal, et sera l enfant de l ex mari !... ou sinon il faudra aller devant le juge avec l ex mari pour qu il dise qu il n est pas le pere et que vous soyez reconnu comme tel !...
bonne chance !!

Je m'étais posé la question. J'ai demandé à l'ambassade, à la mairie et ils m'ont plutôt rassuré. J'ai regardé à la mairie les formulaire de déclarations de naissance. Les noms des deux parents est demandé. Donc il suffira d'écrire le nom de mon amie et le mien.

J'avais aussi vu l'histoire des 300 jours dans les textes de loi. Mais je pense que c'est dans le cas où le père biologique ne reconnait pas la paternité de l'enfant, et du coup ça retombe sur la tête du mari. Je me renseignerai un peu plus.
(Et pour compliquer un peu plus... techniquement ma femme est Coréenne (puisque la nationalité est transmise pas sa mère, qui est d'origine Coréenne). Donc elle n'a même pas de 戸籍 (livret de famille). Alors pour inscrire la paternité de l'enfant...)

Pour tous ceux qui défendent les maris trompés... Je sais, ce n'est pas très joli de tromper quelqu'un et un divorce c'est pas très joyeux. Mais d'après moi, c'est encore pire de se forcer à rester dans un mariage sans amour. Au Japon ils préfèrent faire semblant que tout va bien, tout en trompant allègrement leur conjoint. Et je trouve que c'est moche ça :/

[G7]

Lisez ce lien...
http://www.japantimes.co.jp/weekly/ed/ed20070310a1.htm

ca n est pas si evident que ca ! l ex mari doit accepter de faire des demarches pour que vous soyez reconnu pere de votre enfant !
300 jours = 10 mois, le temps de la grossesse !

[Earendil]

Parenthèse

Pour tous ceux qui défendent les maris trompés... Je sais, ce n'est pas très joli de tromper quelqu'un et un divorce c'est pas très joyeux. Mais d'après moi, c'est encore pire de se forcer à rester dans un mariage sans amour. Au Japon ils préfèrent faire semblant que tout va bien, tout en trompant allègrement leur conjoint. Et je trouve que c'est moche ça :/

C'est pas faux, les japonais ont l'air de faire souvent semblant que tout va bien, mais en même temps, est-ce vraiment différent en Europe ? c'est triste mais je crois que c'est partout pareil...

[lostrom1]

Bonjour,

Je suis avocat, avec quelques connaissances en droit Japonais, et je me permets de vous donner une rapide opinion

Pour faire vite suivez les conseils de Cable (qui devrait songer à se reconvertir dans notre profession):

- Le divorce pour faute existe au Japon, et celle de votre amie apparait ici (du point de vue légal j'entends, je ne porte aucun jugement moral) comme clairement établie. Au vu des faits que vous énoncez, le mari de votre amie n'a quant à lui commis aucune faute (le fait de partir en voyage d'affaire ou autre et donc de "delaisser" sa femme n'étant absolument pas légalement pertinent). Bref, si le divorce est prononcé par décision de justice, vous allez devoir payer une indemnité TRES importante (à laquelle s'ajouteront les frais d'avocats et autres frais de justice) et l'ex mari de votre ami ira se saouler pendant le reste de sa vie à l'izakaya du coin sur votre compte...

- Se réfugier en France est la plus mauvaise des idées possible: La France et le Japon ont en effet signé une convention d'exequatur (qui autorise l'execution des jugements rendus dans l'un des pays sur le territoire de l'autre), et à votre avis qui va payer les frais supplémentaires??? VOUS à 100%. Sans compter que grâce à votre "fuite" l'indemnité du mari lésé risque d'augmenter de manière substentielle.

- Bref, vous n'avez pas vraiment le choix, la négociation est inévitable. Je vous conseille très fortement de prendre un avocat spécialisé en droit de la famille, et de le laisser limiter la casse au maximum...

Quelque soit votre décision, commencez à provisionner une somme d'argent importante... Car peu importe le cas de figure, et a plus ou moins long terme, vous allez passer à la caisse... C'est hélas une certitude!!!!

En esperant vous avoir été utile.

[FabienC]

- Bref, vous n'avez pas vraiment le choix, la négociation est inévitable. Je vous conseille très fortement de prendre un avocat spécialisé en droit de la famille, et de le laisser limiter la casse au maximum...

Est-ce qu'il faut prévoir un avocat même si le divorce se fait à l'amiable ? Je ne comprends pas comment la somme est déterminée dans ce cas là. On se met d'accord verbalement ?

[bcg]

Bonsoir,

Si vous arrivez à vous mettre d'accord, à l'amiable, tant mieux pour vous.
Faisons un test. Je suis le mari et je veux vous saigner à blanc (je voudrais bien en réalité mais ce sera seulement sur le plan financier, rassurez-vous, si je puis dire!).
Je vous dis que je veux 20 millions de yens. Qu'est-ce que vous faites/dites?

[FabienC]

Bonsoir,

Si vous arrivez à vous mettre d'accord, à l'amiable, tant mieux pour vous.
Faisons un test. Je suis le mari et je veux vous saigner à blanc (je voudrais bien en réalité mais ce sera seulement sur le plan financier, rassurez-vous, si je puis dire!).
Je vous dis que je veux 20 millions de yens. Qu'est-ce que vous faites/dites?

Hé bien, je viens sur le forum de france-japon.net pour demander de l'aide

Il a déjà demandé une somme, qui me parait beaucoup trop élevé à mon avis. Pour le moment je reste à l'écart des négociation (nous ne nous sommes pas encore rencontré) et mon amie va essayer de négocier. Je ne sais pas si j'interviens moi-même, est-ce que je vais réussir à le convaincre, ou est-ce qu'il va se braquer...

Je n'arrive pas à me mettre dans la tête d'un homme qui réalise aux bout de plusieurs années qu'il a une femme et qu'elle veut le quitter. Ca fait 6 mois que mon amie lui parle de divorce (donc bien avant d'être enceinte). Elle est même venu vivre avec moi plusieurs mois en France avec moi sans qu'il ne remarque quoi que se soit.

[blablabla]

Il a déjà demandé une somme, qui me parait beaucoup trop élevé à mon avis. Pour le moment je reste à l'écart des négociation (nous ne nous sommes pas encore rencontré) et mon amie va essayer de négocier. Je ne sais pas si j'interviens moi-même, est-ce que je vais réussir à le convaincre, ou est-ce qu'il va se braquer...

Essayez de vous mettre a la place de ce monsieur. Seriez vous pret a negocier avec un homme qui a mis votre femme enceinte? Seriez vous clement avec lui?
Afin d'eviter tous problemes, le plus sage et le plus responsable serait de laisser negocier votre amie ou de faire ca par avocats interposes.

Je n'arrive pas à me mettre dans la tête d'un homme qui réalise aux bout de plusieurs années qu'il a une femme et qu'elle veut le quitter. Ca fait 6 mois que mon amie lui parle de divorce (donc bien avant d'être enceinte). Elle est même venu vivre avec moi plusieurs mois en France avec moi sans qu'il ne remarque quoi que se soit.

Personne sur le forum ne s'est permis de porter un jugement sur vos agissements, vous devriez faire de meme envers cette personne. Malheureusement pour vous, l'accabler ne rendra pas votre amie civilement moins coupable.

[Hachiryu]

Bonjour,

Votre question m'a intéressée donc je me permets de répondre après avoir fait quelques recherches sur des sites d'avocats spécialisés en particulier concernant les dommages et intérêts que le mari exige.

Ceux-ci font effectivement partie des droits de la personne spoliée.
Ils sont calculées sur la base de l'étendue du préjudice subi (qui comprend le préjudice psychologique), en fonction de la durée du mariage et des revenus du parti qui les verse, également en fonction du nombre de fois ou l'adultère a été commis (dans votre cas...). Normalement ils se fixent à l'amiable entre les deux époux; en cas de controverse le tribunal peut être appelé à en déterminer le montant. Si on demande des dommages et intérêts il faut apporter des preuves concrètes du préjudice subi; violences éventuelles, préjudices psychologiques; le montant de ces dommages et intérêts peut-être modulé en fonction de la qualité du mariage par exemple, de la nature de la vie de couple etc... (je dis ça pour vous, puisque vous avez présenté le couple de votre amie comme non-existant de fait).
On peut demander des dommages et intérêts pendant trois ans après la prononciation du divorce, c'est pourquoi il est conseillé de régler cette question avant le divorce et d'en avoir la preuve. Je ne peux que vous encourager à avoir recours à un avocat.
Les montants qui sont cités sur les sites consultés vont de 500 000 yens à 5 000 000 de yens avec un montant moyen de un à trois millions de yens.

[FabienC]

Merci. Ca m'inquiète quand même beaucoup de devoir prendre un avocat. Ca me couterait encore plus cher... Si on peut faire sans tant mieux :S

Ca me fait doucement rire de voir que "j'accable" ce pauvre homme. Le japon n'est pas très grand, et les transports sont rapides. Selon les endroits ou il travaillait, il était à 2 ou 3 heures de Tokyo en train. Qu'il ne rentre pas tous les soirs je comprends, mais qu'il fasse au moins l'effort de rentrer le weekend, ou même une fois par mois.
Au cours de la dernière année, il est rentré 4 fois à Tokyo, donc 3 fois pour le travail... Peut-être que dans la tête d'un japonais ces pratiques sont normales. Mais pour moi c'est indéfendable.

[GeeBee]

avec un montant moyen de un à trois millions de yens.

A titre indicatif, ça fait de 7500 à 22500 euros...