garder l'enfant en France

[zan2b]

Bonjour,

Voila homme en couple avec une japonaise residant en France et ayant un enfant.
La femme ne supporte plus d'etre eloignee de sa famille et sa culture et souhaite divorcer afin de rentrer au Japon.
Quels sont les moyens de defense afin de garder l'enfant en France?Sachant aussi que le fait de gagner la garde de l'enfant n'empechera pas la mere d'essayer de le rapatrier au Japon et que la la justice japonaise a de fortes chances de defendre la femme japonaise.
Est-il possible d'exiger la nationalite francaise unique a l'enfant?Cela empecherait-il eventuellement a la mere de le ramener avec elle car l'enfant n'aurait pas de visa.
Bref quelles peuvent etre les meilleures procedures afin de se defendre "legalement".

Merci

[bcg]

Bonjour,

Est-il possible d'exiger la nationalite francaise unique a l'enfant?

À ma connaisssance, non. Ce n'est pas prévu par le droit français.

Cela empecherait-il eventuellement a la mere de le ramener avec elle car l'enfant n'aurait pas de visa.

Hum... pour sortir de France, l'enfant n'a pas besoin de visa...
Et avec la nationalité japonaise, il peut entrer au Japon. Dans ce cas, on peut supposer que la mère a fait le nécessaire pour lui faire établir un passeport.

J'en profite pour vous signaler que Thierry Consigny, Conseiller à l'AFE pour l'Asie du Nord, et son équipe travaillent sur le dossier des divorces franco-japonais et leurs conséquences pour la garde des enfants.
Je pense qu'il va venir répondre sur ce forum.

[Shizuka-jp]

L'âge de l'enfant est un critère important, je crois. S'il est petit, il y a de fortes chances pour qu'il soit confié à sa mère, sauf si on peut prouver que cette dernière n'est pas capable de l'élever.

[bcg]

Sa décision est sans appel?
Parce que si elle pouvait rester, ce serait moins compliqué... Est-ce qu'elle se rend compte des implications pour l'avenir de votre enfant?
Il y a longtemps qu'elle est en France?

Si c'est un problème de "mal du pays", ça peut peut-être être surmonté avec une aide psychologique. Si la communication est possible, essayez de voir de ce côté.

...
La femme ne supporte plus d'etre eloignee de sa famille et sa culture et souhaite divorcer afin de rentrer au Japon...

[capray]

Bonjour,

Situation ô combien difficile. Il est évident que si l'enfant est emmené au Japon, démarrera pour vous un parcours du combattant.

A priori, si votre femme trouve un moyen de se rapprocher de sa culture (associations, travail, retours plus fréquents), cela pourrait suffire, mais je serai tenter de dire que si elle en parle et semble convaincue, il y a fort à parier qu'elle en a déjà discuté avec sa famille et que la décision est irrévocable.
Je ne connais pas votre situation, précisemment. Quelles sont vos relations, celles avec votre belle-famille, les siennes avec votre famille etc...
Leur état va être primordial pour la suite...

Parfois, il est possible de trouver un compromis et malgré l'éloignement obtenir de votre ex femme un droit de visite. Parfois non...

bon courage

[dvorahz]

Je vous souhaite beaucoup de courage.
Si sa décision est irrévocable et s'il y a risque qu'elle reparte au Japon avec votre enfant sans votre consentement, je vous conseille, pour avoir vécu dans cette crainte de fuite à l'étranger, de régulariser votre séparation légalement au plus vite en passant par le tribunal, avec une procédure d'urgence. En effet, tant que vous êtes mariés, votre femme peut légalement partir avec votre enfant quand elle le désire s'il est sur son passeport. Par contre, en cas de séparation, vous pouvez demander au juge votre autorisation expresse et avoir un recours légal pour empêcher son départ en cas de nécessité. Si elle parvenait à le faire, elle se mettrait hors la loi et cela la mettrait en mauvaise position pour le jugement final de divorce, ce qui lui permettrait peut-être de réfléchir davantage à son départ.

[Shizuka-jp]

Ces retours au pays sont hélas assez fréquents, autour de moi j'ai connu 4 exemples de femmes mariées à des Japonais (2 Allemandes, 1 Espagnole, et 1 Française), qui sont rentrées dans leur pays en emmenant les enfants, sans l'accord du mari, voire, sans même le prévenir...

Dans 2 cas, le père est allé rejoindre le pays de sa femme, pour être près des enfants, mais ils ne se sont pas réconciliés pour autant.

Dans ces 4 exemples, un très fort rejet non seulement du pays, mais aussi (et surtout) du mari. Mais il y a certainement des cas où le mal du pays peut être la raison principale, surtout si la femme se sent isolée, notamment du point de vue linguistique.

Dans les cas de divorce à l'amiable, je constate que dans de nombreux cas il n'y a pas de retour au pays, la femme restant dans le pays de son ex-mari.

Je pense que les conseils de Dvorahz sont intéressants.

[LupinIII]

Par contre, en cas de séparation, vous pouvez demander au juge votre autorisation expresse et avoir un recours légal pour empêcher son départ en cas de nécessité. .

Cela n'empêchera jamais l'épouse de prendre l'enfant et de filer à l'aéroport. Elle serait peut être hors la loi en France, mais pas au Japon.

[dvorahz]

C'est certain. Mais si on le sait à temps, on peut bloquer l'enfant par la police des frontières à l'aéroport en France. Si il n'y a rien de fait légalement, on ne peut absolument rien faire.

[Shizuka-jp]

Mais si on le sait à temps, on peut bloquer l'enfant par la police des frontières à l'aéroport en France.

Je préfère ne pas imaginer ce genre de scène traumatisante...

Enfin comme pour tous les divorces, tout doit être fait en pensant en priorité à l'enfant, et à son avenir.

[dvorahz]

C'est sûr. Tout ceci est assez horrible ! Cependant, justement, surtout dans les cas de désespoir, dans un cas comme dans l'autre, cela peut tout de même faire réfléchir les parents de savoir qu'ils agissent dans l'illégalité et de savoir ce qui peut alors se passer. Souvent, hélas pas toujours, ceci permet de réfléchir avant de commettre des actes irrémédiables, comme celui de s'enfuir avec son enfant au Japon, qui est aussi grave que de faire saisir l'enfant à la police des frontières. En fait, il n'y a rien de plus terrible comme situation que lorsqu'on est dans le vide juridique, ce qui fait que "tout est permis", surtout dans ce genre de situation d'un éloignement géographique aussi grand.

[shaahrazade]

D'un autre côté, séparer l'enfant de sa mère en l'obligeant à le laisser sur place n'est pas non plus une bonne solution. Les cas de séparation, même dans un unique pays, ne sont jamais vraiment simple et quand il y a en plus des enfants et plusieurs pays...

Comme je suggère bcg, je privilégierais le dialogue et si la décision de votre épouse de divorcer et retourner au Japon est vraiment sans appel, pourquoi n'envisageriez-vous pas de les y suivre ?
Cela vous permettrait de rester près de l'enfant, de participer à son éducation et même peut-être de convaincre votre épouse de retourner en France de temps en temps pour que votre enfant ne perde pas totalement le contact avec la culture de son père....

[bcg]

Bonjour,

"... tout doit être fait en pensant en priorité à l'enfant, et à son avenir."

Voeu pieu... car malheureusement la situation psychologique des parents fait que, souvent, l'enfant passe après...
Enfin, il est toujours bon de faire des voeux! Même, et surtout, pieux!

Rappelons que la situation juridique au Japon ne favorise pas l'application réelle du droit de visite. Les divorces suivis de gardes alternées de l'enfant, comme on peut en connaître en France, sont chose quasiment inconnue au Japon.

Rappelons aussi que le syndrome d'aliénation parentale (SAP) est une "maladie" qu'on commence à découvrir au Japon et dont on parle de plus en plus dans les médias. (Voir les liens sur le divorce en post-it dans cette catégorie et leur compilation dans le wiki).

Ceci me fait dire que j'aurais très fortement tendance à penser que, justement dans l'intérêt de l'enfant, il serait préférable qu'il reste en France. Car une fois au Japon, il y a malheureusement de fortes chances pour qu'il ne revoie plus son père, d'une part à cause de la distance et même au cas où celui-ci viendrait au Japon, il n'aurait aucune garantie de droit de visite de son enfant.

Il est indubitable que dans le domaine de la garde des enfants, la France a quelques bonnes longueurs d'avance par rapport au Japon.

Je conseillerais donc de suivre l'avis de Dvorahz qui préconise de faire statuer un tribunal pour éviter le rapt de l'enfant par la mère.

...
Enfin comme pour tous les divorces, tout doit être fait en pensant en priorité à l'enfant, et à son avenir.

[bcg]

Pure coïncidence, je viens juste de recevoir par courriel des informations complémentaires.

Source: http://www.debito.org/index.php/?p=798

Extrait... l'info date de décembre 2007.

This is the issue: Divorce in Japan is extremely problematic. As Japan has neither joint custody nor visitation rights guaranteed by law, after a break-up, generally one parent loses all access to the children. This is especially difficult in the case in an international marriage, where the venue may be intercontinental (and access denied due to visa problems), and where there is NO precedent of a non-Japanese plaintiff being awarded custody of a child in Japanese court (quite the opposite, as the Murray Wood Case, the subject of this documentary, indicates–Japanese courts even overruled a Canadian provincial supreme court awarding custody to Murray shortly before the mother abducted their children to Japan).

Due in part to the vagaries of the Family Registry (koseki) system, which non-citizens do not have in Japan, foreigners essentially have NO family rights in Japan in a Family-Court dispute. It’s complicated, but as simply as possible: NJ are not officially registered as a member of a Japanese family after (or even before) a divorce, and cannot “keep” their children registered under their own Japanese family unit as a single parent.
http://www.debito.org/ayakoseki.jpg

With the increase of international marriage in Japan (from 30,000 couples to 40,000 couples per year since this century began), this situation warrants attention. This documentary is one way. I have been quite closely associated with this project for more than a year now (I’m interviewed in the film–see a trailer from the link below), and have a personal stake in the subject–since I too have not seen my own children for years following my marital separation and divorce. I encourage you to join us next week for the fundraiser (I’m flying down specially to be there), help out in any way you can, and even perhaps suggest venues we could appear at to get the word out.

[fugen]

Ah si on pouvait arriver à faire prendre conscience aux parents en instance de divorce à quel point ils sont odieusement égoïstes d'accepter si facilement l'idée (la plupart du temps sans recherche de solution amiable) qu'au final c'est l'enfant qui payera le prix fort de leur mésentente.
Eux referons probablement leur vie, et l'enfant, c'est bien souvent à vie qu'il sera privé de l'un ou l'autre de ses parents.
De quel droit?

[Fujijanet]

Quand je lis tout ca, ca me fait flipper et j'y réfléchis beaucoup et j'en parle pas mal avec mon fiance. On préfère avoir parle de tous les avantages et inconvénients d'un couple mixte avant de s'embarquer sur le navire.
On réfléchit aussi a la création d'un contrat prénuptial (avant le mariage) parlant de toutes ces choses en cas de divorce.(garde de l'enfant, lieu de vie, argent....dans la limite de ce qui peut être prévu bien sur) Plus facile de prévoir cela quand on est pas sous le coup de la haine et de la colère et l'égoïsme en temps de divorce.

On peut croire que de parler de ces problèmes avant le mariage, c'est pas la meilleure des idées, mais au moins tu connais bien mieux l'autre et tu sais bien plus ou tu t'embarques.

Mon fiance me dit qu'il me laisserait la garde et n'exigerait pas de le voir, je lui demande si il n'a pas besoin de voir son enfant? Perplexe ne répond pas trop...Il fera avec en gros, car c'est comme ca que ca marche ici....
Je dis que l'enfant a besoin de son père, me répond: si tu te remaries il aura un père et puis le père est pas trop présent dans l'education alors........

Bref, on va encore discuter sur le sujet je crois....

[bcg]

Oui, "c'est comme ca que ça marche ici", c'est ce que je disais plus haut. Mais est-ce que ça marche bien? Là est la question.

...
Mon fiance me dit qu'il me laisserait la garde et n'exigerait pas de le voir, je lui demande si il n'a pas besoin de voir son enfant? Perplexe ne répond pas trop...Il fera avec en gros, car c'est comme ca que ca marche ici....
Je dis que l'enfant a besoin de son père, me répond: si tu te remaries il aura un père et puis le père est pas trop présent dans l'education alors...

[zan2b]

Je vous remercie pour tous ces commentaires mais en effet je pense que l'une des solutions est de mettre la personne voulant quitter le pays au pied du mur car comme l'on dit, l'humain n'agit et se rend compte des situations bien souvent qu'une fois qu'il est au pied du mur...

Ceci non pas afin d'attiser la colere et d'empirer les choses mais bien de la faire reflechir.

Car sans trop rentrer dans les details et avant de nous marier je lui avais bien dit que je tiendrai mes engagements mais que j'en attendais autant d'elle et qu'elle devait bien prendre conscience de certaines choses...et aussi que dans ma vision des choses le pere a autant a dire que la mere.

Son envie de retourner au pays me parait bien egoiste par rapport a ce qu'elle est sur le point de detruire...

Je pense donc que les conseils de dvorahz suivent ma logique et celle du bien etre de l'enfant car celui-ci n'est pas pret a debarquer ainsi au Japon dans un climat de rupture et d'inconnu.

Enfin, je ne pense pas que la mere osera quitter le pays sans son enfant...elle a des problemes, je suis pret a l'aider, encore faut-il qu'elle agisse en couple, cad prendre des decisions a deux!

Si vous avez encore d'autres avis, je suis preneur...encore merci!

[fugen]

Je vois souvent autour de moi des fils sans père et je constate combien le manque est douloureux pour eux ainsi que l'impact sur leur difficulté de se construire affectivement après.
Avoir un père c'est quand même primordial.
Je suis sure que si les hommes avaient conscience de ce fait, il y aurait moins de troubles dans nos sociétés.
Je trouve bien de parler de ces sujets en couple, parce que ça donne à réfléchir et éviter de partir le nez au vent ou la tête dans le sable comme beaucoup le font.
Mon mari n'aimait pas trop en parler aussi..(lui c'était: on verra bien...)
Mais il m'a écouté à chaque fois que je l'ai rappelé à l'ordre pour qu'il soit plus présent auprès de ses filles.

[fugen]

Nos posts se sont croisés Zan...
Là aussi il faut considérer qu'il semble extrèmement difficile à un Japonais de vivre en France sans avoir l'opportunité d'aller régulièrement au Japon.
Mon mari y va 1 à 2 fois par an, une amie japonaise tous les 2 ans (et elle souffre de ne pas y aller plus souvent) sachant qu'elle a peu de moyens et deux enfants.
Ils souffrent certainement de ne pas avoir plus d'amis et d'entourage japonais.
Il faut vraiment avoir ça à l'esprit pour imaginer ce qu'elle ressent.
Si ce mal du pays est à l'origine du désir de séparation, c'est d'abord sur lui qu'il faudrait travailler.