enfants d'étrangers nés au Japon

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gormack
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enfants d'étrangers nés au Japon

Message par gormack »

Bonjour
Je viens de sejourner pendant 2 ans au Japon avec mon épouse. Entre temps on a eu un enfant qui a 7 mois aujourd'hui.
Je compte rester dans ce pays et je souhaiterais savoir si mon fils bénéficiera de la nationalité japonaise a sa majorité (16-18 ans).
PS: Je suis chercheur universitaire et on est de nationalité française
Merci d'avance
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Cable
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Re: enfants d'etrangers ne au Japon

Message par Cable »

Non, elle ne lui sera pas accordée automatiquement. Mais il peut en faire la demande, comme tout le monde. Il y a des critères minimum à respecter (qui empêchent la plupart des gens d'en faire la demande), mais après c'est pareil pour tout le monde (bon, il y a des cas spéciaux, en rapport avec la seconde guerre mondiale...). En bref, être né au Japon ne devrait lui apporter aucun bénéfice particulier, ou alors minime, si il fait la demande de nationalité japonaise. Dernier point, je ne serais pas étonné qu'il y ait une limite minimum d'âge pour faire une telle demande, et qu'à 16 ou 18 ans on n'ait pas encore atteint cette limite.

Savez-vous que le Japon interdit la double nationalité et que si votre enfant obtient la nationalité japonaise, on lui demandera de renoncer à sa nationalité française?
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Maitre_Capello
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Re: enfants d'étrangers nés au Japon

Message par Maitre_Capello »

gormack a écrit :si mon fils bénéficiera de la nationalité japonaise a sa majorité (16-18 ans)
Le Japon applique le droit du sang (jus sanguinis) et la France le droit du sol (jus soli). Comme l'a bien expliqué Cable les enfants d'étrangers nés au Japon ne bénéficient pas de la nationalité japonaise, c'est aussi le cas en Suisse par exemple.
Pour la nationalité il devra comme tout étranger passer par le processus de naturalisation qui prend quelques années pour aboutir, nécessite un casier judiciaire totalement vierge, une intégration totale et une parfaite maitrise de la langue. Plusieurs enquêtes de voisinage et de moralité seront menées pendant le processus. Si mes souvenirs sont bons la demande ne peut semble pas être faite pendant qu'il est mineur (20 ans au Japon)et encore moins s'il est inactif ou chômeur. Le Japon comme la France expulse régulièrement des familles étrangères dont les enfants sont nés sur son sol. Il devra aussi renoncer à la nationalité française si son dossier est accepté, il lui sera demandé d'engager une procédure de renoncement auprès des autorités française et de produire la preuve de sa renonciation à la nationalité française.

Précisons aussi que la naturalisation est un privilège et non un droit, la nuance est importante, la demande d'un étranger peut être rejetée sans autre forme de procès.

Il y a très peu de chances que les lois soient changées un jour car la population japonaise n'a pas très envie de voir des charters de chinoises et de coréennes enceintes jusqu'aux dents débarquer pour mettre au monde des petits japonais et décrocher du même coup un titre de séjour pour les parents. Les coréennes enceintes qui accouchent aux USA de petits américains ont fait pas mal la une des journaux il y a quelques années de cela et les japonais sont au courant de possibles dérives.
gormack
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Re: enfants d'étrangers nés au Japon

Message par gormack »

Merci Cable et Maitre Capello pour vos réponses.
Pourra t il avoir une carte de résident a la majorité ?

Merci d'avance
nooop
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Re: enfants d'étrangers nés au Japon

Message par nooop »

N'étant pas un descendant de Japonais, c'est peu probable...
Le permis de résident est attribué, en dehors de ceux qui ont un visa travail, aux enfants de Japonais (même nés à l'étranger) et aux "Nikkei jin" c'est à dire, ceux dont les ancêtres Japonais ont émigrés vers d'autres contrées (principalement Brésil, Pérou,...) et même si ceux-ci sont également nés à l'étranger.
Autrement dit, et comme l'a indiqué maître Capello, le fait de naître au Japon ne donne absolument aucun droit. Seul, le droit du sang est reconnu.
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Cable
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Re: enfants d'étrangers nés au Japon

Message par Cable »

Il doit y avoir méprise sur le vocabulaire employé. Nooop, de quoi parlez-vous?

Une "carte de résident" est (je suppose que c'est ce dont parle gormack) ce qui est donné automatiquement (et uniquement) à tous les étrangers ayant un visa ou un statut leur accordant un séjour longue durée: l'un des visa étudiants, visa de travail, statut de résident permanent, etc (il y a beaucoup d'appellations qui trainent sur le net au sujet de cette carte, l'appellation officielle étant 外国人登録証明書 [gaikokujin tōroku shōmeisho]). Votre enfant, Gormack, en aura bien entendu une tant qu'il est mineur et sous votre responsabilité (et que vous avez un titre de séjour permettant qu'il en obtienne une automatiquement...). Finie cette période (il peut peut-être le faire avant d'ailleurs? Je l'ignore), il devra faire la demande d'un des visa ou statuts donnant la possibilité de rester au Japon pour une longue durée. Là aussi, comme pour la demande de nationalité, il devra se soumettre aux même conditions d'obtention que tout le monde, et le fait d'être né au Japon ne lui apportera a-priori rien du tout.

Si il reste en permanence au Japon, apprend le japonais, se sociabilise bien et ne fait rien qui ne rajoute des mentions dans son casier judiciaire, alors il peut viser le statut de résident permanent. Mais si il l'obtient, ce ne sera pas parce qu'il sera né au Japon, mais bien parce qu'il y aura vécu longtemps, parlera japonais, etc (voir ci-dessus). Je ne crois pas me tromper si j'écris que l'énorme majorité des détenteurs du statut de résident permanent ne sont pas nés au Japon, mais qu'ils y ont tous résidé longtemps, sont bien intégrés et parlent bien japonais (l'un n'allant souvent pas sans l'autre...).

Gormack, je vous suggère de trouver une page (en anglais si vous ne lisez pas le japonais) qui décrive la liste des visa de long séjour (et du statut de résident permanent) japonais avec leurs conditions respectives d'obtention (notez bien que comme l'a dit Maitre Capello, ce n'est pas parce qu'on remplit tous les critères minimum que l'obtention est accordée); vous comprendrez très vite ce dont votre enfant pourra faire la demande, et quand.
nooop
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Re: enfants d'étrangers nés au Japon

Message par nooop »

Cable a écrit :Il doit y avoir méprise sur le vocabulaire employé. Nooop, de quoi parlez-vous?
Nous parlons de la même chose. Mais effectivement, n'utilisant pas le terme officiel cela peut peut-être prêter à confusion.

Il m'avait semblé lire que Gormark été revenu en France depuis, ce qui ne semble en fait pas le cas, c'est pourquoi j'expliquais que le simple fait de naître au Japon ne donnait pas de droits s'il n'y avait pas d'ascendants Japonais. Or, et puisque c'est donc le cas, la famille souhaite s'établir au Japon et y élever son enfant, je pense aussi que celui-ci pourra obtenir le visa de résident permanent au bout de quelques années. Ce qui d'ailleurs est aussi le cas pour la famille ! Je connais un Indien qui vit au Japon depuis une petite vingtaine d'années, qui a demandé et obtenu, le visa de résident permanent pour lui et sa famille.
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